- Circulaire - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

Document n° 32689

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Textes de référence
17684 [21/06/1993]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
31886 [02/02/2007]
Décret fixant le statut des directeurs
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
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