- Circulaire - Enquête pour définir la pénurie - Année scolaire 2007-2008

Document n°
32664
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2103
Référence
AB/JL/CL/TA
Validité
A partir du 15/11/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - SGCCRS
Nom du gestionnaire
M. LEFEBVRE
Personne(s) de contact
M. LALOUT - M. ADNAN - M. LAKHAL
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ENS SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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