- Circulaire - Remplacement des enseignants dans le fondamental

Document n°
32257
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2039
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre Présidente
Nom du gestionnaire
B. GORET (02/413 39 31)
Personne(s) de contact
J. LEFEBVRE (02/413 40 85) - S.MOLLE (02/413 25 78)
Signataire(s)
Ministre - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
31886 [02/02/2007]
Décret fixant le statut des directeurs
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC