- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -
Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2007 / 2008

Document n° 32197

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N° imprimerie
1983
Référence
Circulaire E.S.A.H.R. 18 / 2007
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2007 au 31/08/2008 [ ]
Est modifié par
33076 [15/05/2008]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2008 / 2009
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
30954 [15/06/2006]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
27157 [26/09/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant, dans l'enseignement fondamental, la liste des implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 4, § 4, du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives
27216 [26/09/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant, dans l'enseignement secondaire, la liste des établissements ou implantations bénéficiaires de discriminations positives et des établissements ou implantations prioritaires, en application de l'article 4, § 4, du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives
Textes dépendants
Textes connexes
23126 [10/06/1999]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française. Calcul des dotations de périodes de cours subventionnables pour les humanités artistiques
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04 – Fax 87 32) - Robert GOB (87 06)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART (Sec HR)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
22218 [26/08/1998]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Dispositions réglementaires applicables à partir du 1er septembre 1998
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