- Circulaire - Décret du 27 mars 2002 relatif aux maîtres de religion et professeurs de religion
Document n°
31904
Date d'édition
N° imprimerie
1883
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPES
Nom du gestionnaire
AGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE (02/413 40 62)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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