- Circulaire - Appel d'offre 2006

Document n° 31839

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
1816
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 25/05/2006 [ ]
Est modifié par

-

Est abrogé par
46039 [05/03/2019]
Circulaire 7034 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO), Personnel rémunéré à charge de la dotation - procédure à suivre en matière de contentieux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1816 du 26/03/2007]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DG du Budget et des Finances
Nom du gestionnaire
DG du Budget et des Finances
Personne(s) de contact
Jo?lle PETIT (02/413 36 64)
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Henry INGBERG
Remarques
Cette circulaire est abrogée par la circulaire 7034 du 05/03/2019 (CDA n°46039)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
46039 [05/03/2019]
Circulaire 7034 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO), Personnel rémunéré à charge de la dotation - procédure à suivre en matière de contentieux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1816 du 26/03/2007]
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