- Circulaire - Cadastre des équipements pédagogiques de l'enseignement secondaire qualifiant
Document n° 31283
N° imprimerie
1650
Référence
LAH/MVR/ABF/MT/CADASTRE 2006 2
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/10/2006
[ ]
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGEO - Cellule équipements et CTA
Nom du gestionnaire
Cellule équipements et CTA
Personne(s) de contact
Baudouin DUELZ (02/690 85 14) - Daniel MARBAIS (02/690 85 72)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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