- Circulaire - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes (classes passerelles, discriminations positives, intégration d'élèves issus de l'enseignement spécialisé dans l'enseignement ordinaire)

Document n° 31243

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1654
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DGPES/GEST./SM/FD/15.09.2006/13-67
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31219 [17/11/2006]
Circulaire - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes (classes passerelles, discriminations positives, intégration d'élèves issus de l'enseignement spécialisé dans l'enseignement ordinaire) - Suspension des circulaires n° 1211 du 23/08/2005 et 1654 du 10-10-2006
Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGPE
Nom du gestionnaire
DGPE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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