15/10/2001 - Circulaire - Charte "A l'école d'une alimentation saine" - Brochure "A table les cartables"

Document n°

31142

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Date d'édition

15/10/2001

N° imprimerie

Référence

Validité

A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Fond

(72)

Service gestionnaire

Cabinet du Ministre NOLLET

Nom du gestionnaire

Cabinet du Ministre

Personne(s) de contact

Dominique BINON

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Ministre - Ministre de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé - Nicole MARECHAL

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

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