- Circulaire - Fonctions principales et accessoires - Situations de cumul - Ecoles supérieures des Arts

Document n° 31134

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
-
Référence
05/BG.MD/pt
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5556 [15/04/1958]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
SGGPE
Nom du gestionnaire
SGGPE
Personne(s) de contact
Bernard GORET (02/413 38 37)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sup.
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC