- Circulaire - Situation administrative et pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant dans les centres d'éducation et de formation en alternance - Fonction de sélection de coordonnateur

Document n°
31050
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Date d'édition
N° imprimerie
916
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Serv. gén. de Gestion des Personnels de l''enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
SGGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE (02/413 25 78)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec - Ord (Sec ord de PE et en ALT)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
37571 [28/06/2012]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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