- Circulaire relative aux modèles d'attestations portant équivalence ou correspondance de grades académiques aux grades de Bachelier et Master

Document n°
31029
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Date d'édition
N° imprimerie
1135
Référence
DR/03-2005/05197/RUG/ChK/CN
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS - Dir. Régl. et Représentation
Nom du gestionnaire
Dir. de la Réglementation et Représentation
Personne(s) de contact
Christian NOIRET (02/690 87 95)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Univ
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28744 [31/03/2004]
Décret adaptant la réglementation de l'enseignement supérieur artistique en vue de son intégration à l'espace européen
28923 [19/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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