- Circulaire de rentrée académique 2006-2007 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2006-2007

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30953
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1553
Référence
DR/RSG/06-3088/CN
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENO
Nom du gestionnaire
DGENO
Personne(s) de contact
Christian NOIRET - Christine FAGARD (02/690 88 00) - N. LAHLOU (87 96)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Thèmes
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