- Circulaire - Le projet d'établissement - Année scolaire 2003-2004

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30930
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Date d'édition
N° imprimerie
693
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2003 au 30/06/2004 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SGAPP
Nom du gestionnaire
SGAPP
Personne(s) de contact
David MAIRE
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSEL
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond - Sec
Est modifié par

-

Est abrogé par
36019 [18/02/2011]
Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)
Modifie
21867 [11/02/1998]
Circulaire - Le Conseil de participation (suite), le projet d'établissement et le rapport d'activités - Enseignement organisé par la Communauté française
Abroge

-

Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
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