- Circulaire - Article 119 du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
Document n° 30715
N° imprimerie
1486
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPES
Nom du gestionnaire
AGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE (02/413 40 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
Fond. (Ord./Spéc.) - Sec. (Ord/Spéc) - Artistique
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-