- Circulaire - Signalétique des membres du personnel

Document n°
30622
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Date d'édition
N° imprimerie
1434
Référence
-
Validité
A partir du 01/02/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Agents FLT
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26980 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
27143 [20/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le régime des vacances du personnel des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
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Textes connexes

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