- Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2006-2007 - Calendrier

Document n°
30618
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Date d'édition
N° imprimerie
1443
Référence
ARCH.
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
Richard DEMESMAECKER (02/690 88 17)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Instituts supérieurs d'Architecture
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
176 [01/08/1977]
Arrêté royal fixant le règlement organique des établissements de l'Etat d'enseignement supérieur de type long et de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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