- Circulaire de rentrée académique 2005-2006 . Calendrier année académique 2005-2006

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
29783
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Date d'édition
N° imprimerie
1174
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
C. NOIRET - N. LAHLOU (02/690/87 95 - 87 96)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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