14/06/2005 - Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006

Document n°

29740

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Date d'édition

14/06/2005

N° imprimerie

1148

Référence

II/JS/GF/178-RF/2005

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

DGEO - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF

Nom du gestionnaire

Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau ens CF

Personne(s) de contact

Guy FOSTY

Signataire(s)

Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

SECONDAIRE

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

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