- Circulaire - Accidents du travail survenant à des agents et enseignants temporaires pendant les vacances d'été

Document n° 29237

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Validité
A partir du 01/09/2004 [ ]
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Est abrogé par

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Modifie
26807 [02/07/2002]
Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires
Abroge

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Textes de référence
21602 [03/09/1997]
Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités scolaires effectuées en dehors des heures normales de service
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cellule des accidents du travail de l''enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule accidents du travail de l''ens
Personne(s) de contact
Francis VAN REMOORTERE (02/413 39 49)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Félicien DE LAET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous - CPMS - INT. HOMES-CPA-CFTP
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
32687 [07/01/2008]
Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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