- Circulaire 366 - Répartition des prestations dans le cadre d'horaires à temps partiel

Document n°
26953
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Date d'édition
N° imprimerie
366
Référence
MVR/CL/20020822/23
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond.-Sec.
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26932 [17/07/2002]
Décret portant modifications urgentes en matière d'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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48853 [28/09/2021]
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