- Circulaire 366 - Répartition des prestations dans le cadre d'horaires à temps partiel

Document n° 26953

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366
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MVR/CL/20020822/23
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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
26932 [17/07/2002]
Décret portant modifications urgentes en matière d'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond.-Sec.
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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