- Circulaire - Informatisation des dossiers annuels - Période du 01/09/2002 au 31/08/2003 (Réseaux : LS-OS)

Document n° 26896

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
351
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2002 au 31/08/2003
Est modifiée par

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Est abrogée par
27795 [23/06/2003]
Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance - A partir du 1er septembre 2003 (Réseaux : LS-OS)
Modifie

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Abroge
25980 [20/08/2001]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Marc VAN RIET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
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