- Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 5 - Vol. 1

Document n°
26763
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Date d'édition
N° imprimerie
329
Référence
ORG/2002-2003/5
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(5)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
27698 [05/06/2003]
Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 5)
Modifie

-

Abroge
25755 [12/04/2001]
Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés - Année scolaire 2001-2002 (circulaire 5 Vol. 1)
Type : Abrogation
Textes de référence

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