- Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial- Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 2 - Vol. 1

Document n° 26759

Consulter le texte (PDF)
Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
329
Référence
ORG/2002-2003/2
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003
Est modifié par

-

Est abrogé par
27694 [05/06/2003]
Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 2)
Modifie

-

Abroge
25751 [12/04/2001]
Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 (Année scolaire 2001-2002) - Circulaire n° 2 Vol. 1
Type : Abrogation
Textes de référence
7672 [20/07/1982]
Arrêté royal n° 65 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(2)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC