- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2001-2002

Document n°
25835
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
FDL/FV/KG/AFC01-02
Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux
Est modifié par
25956 [30/07/2001]
Circulaire - Incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001) - Complément à la circulaire point 1.9.1 du 29 mai 2001 (références: FDL/FV/KG/AG_FC 01-02 relative aux aménagements de fin de carrière - année scolaire 2001-2002
26270 [27/11/2001]
Circulaire 196 - Incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001) - Modification du point 1.9.1. de ma circulaire du 29 mai 2001 - Référence: FDL/FV/KG/AFC 01-02, relative aux aménagements de fin de carrière - Année scolaire 2001-2002
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
23995 [19/05/2000]
Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2000/2001
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
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