- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2001-2002

Document n°
25835
PDF
-
Date de parution
N° imprimerie
-
Référence
FDL/FV/KG/AFC01-02
Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux
Est modifié par
25956 [30/07/2001]
Circulaire - Incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001) - Complément à la circulaire point 1.9.1 du 29 mai 2001 (références: FDL/FV/KG/AG_FC 01-02 relative aux aménagements de fin de carrière - année scolaire 2001-2002
26270 [27/11/2001]
Circulaire 196 - Incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001) - Modification du point 1.9.1. de ma circulaire du 29 mai 2001 - Référence: FDL/FV/KG/AFC 01-02, relative aux aménagements de fin de carrière - Année scolaire 2001-2002
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
23995 [19/05/2000]
Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2000/2001
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel de l'enseignement » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel technique des CPMS et des PSE
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC