- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2001-2002

Document n° 25835

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N° imprimerie
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Référence
FDL/FV/KG/AFC01-02
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002
Est modifiée par
25956 [30/07/2001]
Circulaire - Incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001) - Complément à la circulaire point 1.9.1 du 29 mai 2001 (références: FDL/FV/KG/AG_FC 01-02 relative aux aménagements de fin de carrière - année scolaire 2001-2002
26270 [27/11/2001]
Circulaire 196 - Incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001) - Modification du point 1.9.1. de ma circulaire du 29 mai 2001 - Référence: FDL/FV/KG/AFC 01-02, relative aux aménagements de fin de carrière - Année scolaire 2001-2002
Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
23995 [19/05/2000]
Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2000/2001
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
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Thèmes
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Membres du personnel de l'enseignement » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
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