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- Circulaire - Exclusion d'élèves

Document n°
25507
Date d'édition
N° imprimerie
21
Référence
JL/pc/2001-044
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Jacky LEROY
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
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Thèmes
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