- Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995. Rappel de l'échéance du 1er septembre 2000
Document n°
23937
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
JMN/00/D1/Circycles
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à
-
Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
Fond. - tous niveaux
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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