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- Circulaire - Gestion des remplacements du personnel A.C.S. et P.T.P. dans l'enseignement fondamental

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
23776
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
RG/CLH/ACS-PTP/REMPL.1 JMN/99/DZ/nv012bis
Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
FOND
Niveau(x) d'étude

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Membres du personnel » PTP (Programme de transition professionnelle)
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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