- Circulaire - Gestion des remplacements du personnel A.C.S. et P.T.P. dans l'enseignement fondamental
Document n°
23776
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
RG/CLH/ACS-PTP/REMPL.1 JMN/99/DZ/nv012bis
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à
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Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel
» PTP (Programme de transition professionnelle)
Membres du personnel
» Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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