- Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 1998/1999

Document n° 22266

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N° imprimerie
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Référence
PS 354/98
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
22479 [16/10/1998]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 1998/1999. Compléments à la circulaire PS 354/98
Est abrogé par

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Modifie
21556 [12/09/1997]
Circulaire - Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 1997/1998
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(354)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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