Message d'erreur
Aucun traitement par lot actif.- Circulaire - Année scolaire 1998/1999 - Droit d'inscription dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Document n° 22099
-
N° imprimerie
-
Référence
M/GG Circulaire n° 98/99 - 06
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/1998
au 30/06/1999
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
ART HR
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
