- Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
22069
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
Circul.Missions.98.03
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par
26063 [23/08/2001]
Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement dans l'enseignement secondaire
29921 [16/08/2005]
Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
Modifie

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Abroge

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