- Circulaire - Subventions de fonctionnement. Année scolaire 1996-1997. Nouveau document 1D bis pour les unités de formation de régime 1 (subventionné)

Document n° 21171

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
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Référence
PS 336/97
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifiée par

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Est abrogée par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(336)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
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