- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Document n° 21170

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N° imprimerie
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Référence
B/97/2
Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/01/1997
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
9008 [12/02/1976]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l’Education, de la Recherche et de la Formation – Direction de l’Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ, de la Rech et Formation
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Louis MANIQUET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PE
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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