- Circulaire - Enseignement supérieur agricole, économique, paramédical, pédagogique, social, technique de type court et de plein exercice. Enseignement de type long et de plein exercice. Minerval. Année académique 1996-1997

Document n° 19749

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
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Référence
D1/D2/D3/ESCFB/AMR/9609000
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifiée par

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Est abrogée par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Personne(s) de contact
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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