- Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 306 du 15 décembre 1994 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
19735
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PS 326/96
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(326)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
21621 [20/10/1997]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
26103 [12/09/2001]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 378/00 du 20 octobre 2000 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
27879 [15/07/2003]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
30814 [08/09/2005]
Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
23140 [15/06/1999]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Actualisation de la circulaire PS 345/97 du 20 octobre 1997 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
25387 [20/10/2000]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 363/99 du 15 juin 1999 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
26510 [07/03/2002]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
29235 [08/11/2004]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 406/03 du 15 juillet 2003 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
31539 [23/11/2006]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 418/05 du 8 septembre 2005 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
32686 [07/01/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
32961 [25/03/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 430/07 du 7 janvier 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
33459 [18/09/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 432/08 du 25 mars 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
33491 [09/10/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
33752 [13/01/2009]
Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
35879 [12/01/2011]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
36422 [20/06/2011]
Circulaire 3622 - Actualisation de la circulaire 3409 du 12 janvier 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
37090 [13/03/2012]
Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3622 du 20 juin 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
38091 [18/12/2012]
Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3930 du 13 mars 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3930 du 13 mars 2012]
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC