- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" (valeur marchande ordinaire des repas)
Document n°
19492
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/96/2
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education, de la Recherche et de la Formation – Direction de l’Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
Ministère de l'Educ., Rech. et Formation
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Louis MANIQUET
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SEC PE
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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