- Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1995-1996
Document n°
18977
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
III/RV-216-AM/95
Validité
A partir du 01/09/1995
[Année scolaire 1995-1996]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Philippe MAHOUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC PE RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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