09/03/1993 - Circulaire - Activité de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 1993-1994

Document n°

17381

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

09/03/1993

N° imprimerie

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Ministère de l'Education de la Recherche et de la Formation - Direction d'Administration de l'enseignement spécial

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF