- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Composition du Conseil supérieur et de la Commission de concertation de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
16668
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
PS/233/91 - IX/YY/JL/VD/4/155
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(233)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
16725 [21/11/1991]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant nomination du président, du vice-président et des membres du Conseil supérieur de l'enseignement de promotion sociale
16726 [21/11/1991]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant nomination du président, du vice-président et des membres de la Commission de concertation de l'enseignement de promotion sociale et des membres du Secrétariat permanent de ladite Commission
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Conseils et Commissions (PROMSOC)
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