- Circulaire - Tenue du registre matricule d'inscription et des registres de fréquentation scolaire
Document n°
15765
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
3/135/
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'éducation, de la recherche et de la formation - DG de l'enseignement préscolaire et de l'enseignement primaire - Service des Établissements subventionnés
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
E. MARECHAL
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
