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ACTE DE DELEGATION | N°91026 |

- AD-AGS-1456 - Gallilex 08/07/2025 - Acte de délégation - Annie DEVOS - Yves POLOME - SG - AGS - Secrétariat général - Administration générale du Sport

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91024 |

- ABS-AGS-1438 - M.B. 11/07/2025 page 59148- Acte de délégation (Absence/Empêchement) - Yves POLOME (suppléante n°1 : Caroline BEGUIN - suppléant n°2 : Charles BOURGEOIS) - AGS - Administration générale du Sport - Service général du Sport pour Tous - Service général de la Politique sportive

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91021 |

- AD-AGS-1449 - Gallilex 27/06/2025 - Acte de délégation - Annie DEVOS - Yves POLOME - SG - AGS - Secrétariat général - Administration générale du Sport

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91019 |

- AD-AGS-1444 - M.B. 09/07/2025 page 58790 - Acte de délégation - Yves POLOME - Jérémy SOLOT - AGS - Administration générale du Sport - Service général de la Politique sportive - Direction de la Vie fédérale, Projet de Vie et Sport de haut Niveau

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91020 |

- AD-AGS-1447 - M.B. 09/07/2025 page 58792 - Acte de délégation - Yves POLOME - Yannick MARTIN (suppléante n°1 : Catherine DEMEYER - suppléante n°2 : Laura MARION - suppléant n°3 : Maxime HOLEF) - AGS - Administration générale du Sport - Service du Développement numérique et du Support logistique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91018 |

- AD-AGS-1439 - M.B. 09/07/2025 page 58789 - Acte de délégation - Yves POLOME - Farida MERZEGUIOUI (suppléante n°1 : Anne COLSON) - AGS - Administration générale du Sport - Service de l'Administrateur général - Cellule Expédition

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53036 |

- Circulaire 9536 - Partenariat entre l’enseignement pour adultes de niveau secondaire et les Centres d’Éducation et de Formation en Alternance (CEFA)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53037 |

- Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52387 |

- Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52388 |

- Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91005 |

- AD-AGE-1395 - M.B. 25/04/2025 page 45043 - Acte de délégation - Fabrice AERTS-BANCKEN - Christel TIREZ (suppléant n°1 : Damien REBELLA - suppléante n°2 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°3 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91002 |

- AD-AGE-1394 - M.B. 01/04/2025 page 40851 - Acte de délégation - Damien REBELLA - Christel TIREZ (suppléante n°1 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°2 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52354 |

- Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52353 |

- Circulaire 9453 - WBE-CPMS : Projet de Centre 2025-2030
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7327 du 30/09/2019 et 7439 du 23/01/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
ACTE DE DELEGATION | N°90990 |

- REV-AD-AGS-1359 - M.B. 24/02/2025 page 32150 - Acte de révocation - Yves POLOME - AGS - Administration générale du Sport

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90989 |

- REV-AD-AGS-1335 - Gallilex 14/02/2025 - Acte de révocation - Yves POLOME - AGS - Administration générale du Sport

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90995 |

- AD-AGC-1350 - M.B. 28/02/2025 page 32839 - Acte de délégation - Jeanne BRUNFAUT - Alain GOOSSENS (suppléante n°1 : Daphné PARÉE - suppléant n°2 : Laurent STERCKX) - AGC - Administration générale de la Culture - Service général du Patrimoine - Direction de la Cinémathèque - Direction du Patrimoine numérique - Direction du Patrimoine culturel

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90994 |

- AD-AGC-1349 - M.B. 28/02/2025 page 32838 - Acte de délégation - Jeanne BRUNFAUT - Daphné PARÉE (suppléant n°1 : Laurent STERCKX - suppléant n°2 : Alain GOOSSENS) - AGC - Administration générale de la Culture - Service général du Patrimoine - Direction du Patrimoine numérique - Direction du Patrimoine culturel - Direction de la Cinémathèque

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90993 |

- AD-AGC-1344 - M.B. 28/02/2025 page 32835 - Acte de délégation - Jeanne BRUNFAUT - Laurent STERCKX (suppléante n°1 : Daphné PARÉE - suppléant n°2 : Alain GOOSSENS) - AGC - Administration générale de la Culture - Service général du Patrimoine - Direction du Patrimoine culturel - Direction du Patrimoine numérique - Direction de la Cinémathèque

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90986 |

- AD-AGS-1370 - Gallilex 20/01/2025 - Acte de délégation - Yves POLOME - Anne WILLEMS (suppléant n°1 : Guillaume JADOT - suppléant n°2 : Guillaume PIRON - suppléante n°3 : Catherine HICGUET - suppléant n°4 : Maciej TOMASZEWSKI) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Jambes

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
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