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- REV-AGS-1611 - M.B. 09/09/2026 page 49383 - Acte de révocation - Yves POLOME - AGS - Administration générale du Sport

Document n° 91171

Date de Moniteur
Page Moniteur
49383
Validité
A partir du 09/09/2026
Est modifié par
Est révoqué par
Modifie
Révoque
Signataire(s)
-
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Remarques
Cet acte de révocation met fin au 03/09/2026 aux actes de délégation repris sous les numéros CDA 90822 - 90762 - 90811 - 91024 - 91036 - 91090 - 91065
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