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Aucun traitement par lot actif.- REV-AGS-1451 - M.B. 18/12/2025 page 94551 - Acte de révocation - Yves POLOME - AGS - Administration générale du Sport
Document n° 91107
Date de Moniteur
Page Moniteur
94551
Validité
A partir du 18/12/2025
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Est révoqué par
Modifie
Révoque
Signataire(s)
-
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
Cet acte de révocation met fin au 18/12/2025 aux actes de délégation repris sous les numéros CDA 90888 - 90958 - 90796 - 90812 - 90785 - 90784 - 90765 - 90778 - 90777 - 90798 - 90901 - 90824 - 90776 - 90970 - 90971 - 90764 - 90795 - 90763 - 90890 - 90828 - 90818 - 90821 - 90985 - 90774 - 90788 - 90968 - 90973 - 90819 - 90791 - 90892 - 90775 - 90780 - 90809 - 90967
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