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- REV-AD-AGS-1065 - M.B. 28/03/2024 page 38547 - Acte de révocation - Yves POLOME - AGS - Administration générale du Sport

Document n° 90876

Date de Moniteur
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38547
Validité
A partir du 28/03/2024
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Modifie
Révoque
Signataire(s)
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Textes dépendants
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Niveau de pouvoir
Remarques
Cet acte de révocation met fin au 28/03/2024 aux actes de délégation repris dans la liste du document
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