Aller au contenu principal

- Délégation Lise-Anne HANSE- Claudine LOUIS (suppléant : Jacques VANDERMEST)
Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire - Direction matières transversales

Document n° 39610

Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 16/09/2013 au 31/07/2015
Est modifié par
Est révoqué par
Modifie
Révoque
Signataire(s)
-
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Précédentes versions du PDF
-